• CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 AVRIL 2014

    DÉPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE

    VILLE DE CALVI

     

    3ème SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
    DU MARDI 15 AVRIL 2014 A 19HOO
    ORDRE DU JOUR

     

    1 - DECISIONS DU MAIRE


    ANNEE 2014

    1. N°11/2014 DU 19/03/14
    Portant attribution du marché public fourniture de bornes de distribution électrique.

    2. N°12/2014 DU 28/03/14:
    Maintenance du balisage de la bande littorale maritime des 300 rn de la plage de CALVI.

    2 - DELIBERATIONS

    CABINET DU MAIRE
     

    1. Détermination du nombre de commissions municipales et compositions.
    2. Elections des membres du Conseil Municipal aux Commissions Communales.
    3. C.C.A.S.- Election des membres du Conseil d'Administration .
    4. Caisse des Bcoles - Election des membres du Comité.
    5. O.M.T. -Désignation des 8 membres du Comité de Direction.
    6. Constitution de la Commission d'Appel d'Offres.
    7. Election d'un membre du Conseil Municipal chargé des questions de défense.
    8. Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Eclairage Public de la Haute-Corse -
    Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant.
    9. Désignation du représentant de la Ville au sein de l'Union des Ports de Plaisance de Corse.
    10. Aménagement urbain : Désignation des représentants de la Ville au sein de la Commission
    Communale d'Accessibilité.
    11. Assemblée commerciale de la station de pilotage des ports de la Haute-Corse - Désignation 
    des représentants de l'autorité portuaire.

    12. SPLM - Désignation du représentant au sein du Conseil d'Administration et du représentant aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    13. Conseil portuaire du port de plaisance - Election du représentant de la Ville.
    14. Conseil d'établissement du collège Jean-Félix ORABONA - Election des représentants de la Ville.
    15. Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité et sous-commission
    départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP/IGH et d'accessibilité des personnes handicapées : Elections des représentants de la Ville.
    16. Conseil Portuaire du Port de Commerce - Election des représentants de la Ville et du
    concessionnaire.

    FINANCES

    17. Débat d'orientation budgétaire
    18. Convention d'objectifs et de moyens avec la Caisse d'Allocations Familiales pour l'A.L.S.H ..

     
    Partager via Gmail Yahoo! Google Bookmarks

  • Commentaires

    Aucun commentaire pour le moment

    Suivre le flux RSS des commentaires


    Ajouter un commentaire

    Nom / Pseudo :

    E-mail (facultatif) :

    Site Web (facultatif) :

    Commentaire :