• CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 AVRIL

    4ème SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
    DU VENDREDI 25 AVRIL 2014 A 19HOO
    ORDRE DU JOUR

     

    DELIBERATIONS

     

    FINANCES :

      1. Budget Ville - Compte de gestion 2013
      2. Budget Port de Plaisance - Compte de gestion 20 13
      3. Budget Port de Commerce - Compte de gestion 2013
      4. Budget Eau - Compte de gestion 2013
      5. Budget Assainissement - Compte de gestion 2013
      6. Budget Plage - Compte de gestion 2013
      7. Budget Parking -Compte de gestion 2013
     

      8. Budget Ville - Compte administratif 2013
      9. Budget Port de Plaisance - Compte administratif 2013
    10. Budget Port de Commerce- Compte administratif 2013
    11. Budget Eau - Compte administratif 2013
    12. Budget Assainissement - Compte administratif 2013
    13. Budget Plage - Compte administratif 2013
    14. Budget Parking - Compte administratif 2013

    15. Port de plaisance- Affectation ·de résultats
    16. Assainissement - Affectation de résultats
    17. parking- Affectation de résultats

    18. Budget Primitif 2014 - Ville
    19. Budget Primitif 2014 - Port de Plaisance
    20. Budget Primitif 2014 - Port de Commerce
    21. Budget Primitif 2014 - Eau
    22. Budget Primitif 2014 - Assainissement
    23. Budget Primitif 2014 - Plage
    24. Budget Primitif 2014 - Parking

    25. Fiscalité 2014
    26. Attribution de subvention au C.C.A.S.
    27. Attribution de subvention à la Caisse des Ecoles
    28. Eglise Sainte Marie-Majeure- Contentieux - Reprise de provision
    29. Diagnostic des réseaux de distribution d'eau potable - Demandes de subventions.

    CABINET DU MAIRE :

    30. Comité technique : Fixation du nombre des représentants et élection des représentants du Conseil Municipal.


    31. Service général : Attribution des indemnités forfaitaires complémentaires pour élections.


    32. Service général : Création d'un poste d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal 1° classe.


    33. Port de commerce: Création d'un poste d'adjoint technique territorial principal 2° classe

    34. Service général : Création d'un poste d'agent de maîtrise territorial principal.

    35. Service général : Création d'un poste d'opérateur territorial des Activités Physiques et Sportives principal.

    36. Service général : Création d'un poste d' ATSEM 1° classe.

    37. Port de plaisance : Création d'un poste d'adjoint technique territorial 1° classe.

    38. Port de plaisance : Création d'un poste d'adjoint technique territorial 2° classe.

     

    RESSOURCES HUMAINES :

    39. Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal.

     

    PATRIMOINE :

    40. Demande de subvention à la CTC pour la réalisation de dessins techniques en vue de monter une exposition d'archéologie sous-marine en partenariat avec la CTC et le DRASSM.

    41. Restauration du CHRIST dit de la Confrérie Saint Erasme non protégé au titre des Monuments Historiques - Demande de subvention à la CTC à hauteur de 45%

     

    STRUCTURE MULTI-ACCUEIL :

    42. Règlement intérieur de la structure multi-accueil .

     

     
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