• ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 19 JUIN 2014

    5ème SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
    DU 19 JUIN 2014 A 19HOO

    ORDRE DU JOUR

    1- DECISIONS DU MAIRE

     

    N°06 DU 19/02/2014:
    PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC - FOURNITURE VEGETAUX & MATERIAUX
    ESPACES VERTS

    N° 07 DU 06/03114 :
    AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION AVEC MADAME A.C. GUIDICELLI-FILIPPI &
    MONSIEUR P. GUIDICELLI - LOCATION SAISONNIERE - DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
    (PROMENADE A DOS D'ANES POUR ENFANTS).

    N°08 DU 18/03114 :
    AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION AVEC LE PRÉSIDENT ASSOCIATION
    ALTORE BALAGNE

    N°09 DU 19/03/14:
    PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - PETITS TRAVAUX DE GROS
    OEUVRES POUR L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DU DOMAINE PUBLIC.

    N°10 DU 19/03/14 :
    PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - ACQUISITION DE MATÉRIELS ET FOURNITURES ÉLECTRIQUES

    N°13 DU 10-0//14:
    PORTANT CESSION D'UNE MOTO YAMAHA

    N°14 DU 28/04/14:
    PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC- MISE EN PLACE DE L'AUTOSURVEILLANCE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE.

    N° 15 DU 13-015-14:
    PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC- MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CURATIVE DES ORGANEAUX DE MOUILLAGE DU PORT PLAISANCE, DE PÈCHE ET DE COMMERCE DE LA VILLE.

    N°16 DU 15/05/14:
    PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC- PRESTATIONS DE GARDIENNAGE DU PORT DE LA VILLE.

    N°17 DU 15/05/14:
    PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC - MAINTENANCE ET VIDEO GARDIENNAGE POUR LA VILLE

    II - DELIBERATIONS

     
    .FINANCES
    1. BUDGET EAU -ADMISSION EN NON VALEUR.
    2. BUDGET VILLE- DECISION MODIFICATIVE N°l
    3. BUDGET PORT DE PLAISANCE- DECISION MODIFICATIVE N°1
    4. BUDGET PLAGE- DECISION MODIFICATIVE N°1
    5. BUDGET PARKING- DECISION MODIFICATIVE N°l
    6. MARCHE COUVERT -DROIT DE PLACE
    7. REDEVANCE RELATIVE AUX AUTORISATIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
    S'AGISSANT DE LOCAUX DE BUREAUX OU DE MAGASINS_
    8. RENEGOCIATION D'UN EMPRUNT ET SOUSCRIPTION D'UN NOUVEL EMPRUNT


    CABINET DU MAIRE ET RESSOURCES HUMAINES


    9. DELEGATION AU MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU
    C.G.C.T.
    1 O. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAL VI- ADOPTION.
    11. SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE MÉDITERRANÉE : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT AU
    SEIN DU COMITÉ TECHNIQUE.
    12. DÉLÉGATION DU SERVICE CENTRE SOCIAL AU CCAS
    13. SERVICE GÉNÉRAL : CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL
    2° CLASSE.
    14. PORT DE PLAISANCE: CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS 2014.
    15. RÉGIME INDEMNITAIRE : ATTRIBUTION DES INDEMNITÉS HORAIRES POUR
    TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (IHTS).
    16. ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ (lAT) AUX
    FILIÈRES ADMINISTRA TIVÈ, TECHNIQUE, SANITAIRE ET SOCIALE, CULTURELLE,
    SPORTIVE, ANIMATION ET POLICE MUNICIPALE
    17. ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'EXERCICE DE MISSIONS DES PRÉFECTURES (IEMP)
    AUX FILIÈRES ADMINISTRATIVE, TECHNIQUE, SPORTIVE, SANITAIRE ET SOCIALE ET
    D'ANIMATION.
    18. OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME : DESIGNATION DES MEMBRES SOCIO-PROFESSIONNELS
    DU COMITE DIRECTEUR.
    19. CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET


    TRAVAUX & MARCHES PUBLICS


    20. RAPPORTS DU DELEGATAIRE: APPROBATION DU RAPPORT D'EXPLOITATION DU
    SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT (ANNEE 2013). (Rapport à la disposition des Elus au
    service "travaux publics)
    21. RAPPORTS DU DELEGATAIRE : APPROBATION DU RAPPORT D'EXPLOITATION DU
    SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE (ANNEE 2013). (Rapport à la disposition des Elus au service
    "travaux publics"
    22. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES SOUS-TRAITES D'EXPLOITATION DE LA PLAGE DE
    CALVI- AVENANT N°l AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°14- PRISE
    EN COMPTE DE CHANGEMENT DE GERANT ET D'ACTIONNARIAT.
    23. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES SOUS-TRAITES D'EXPLOITATION DE LA PLAGE DE
    CALVI- AVENANT N°l AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°17- PRISE
    EN COMPTE DE CHANGEMENT DE GERANT ET D'ACTIONNARIAT.
    24. ACQUISITION DE BARRIERES POUR LA MISE EN SECURITE DES TROTTOIRS ET DE LA
    VOIRIE - DEMANDE DE SUBVENTION. (Dossier à la disposition des Elus au service "travaux
    publics'~
    25. DIAGNOSTIC DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - VALIDATION DU SCHEMA DIRECTEUR
    D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
    26. AVENANT Nol A LA CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE
    DISTRIBUTION DE PRODUITS PETROLIERS A USAGE MARITIME AU PORT DE PLAISANCE
    « XAVIER COLONNA » - RETRAIT.

    PATRIMOINE


    27. ETUDE DE LA RESTITUTION D'UN CONFESSIONNAL A L'EGLISE STE-MARIE-MAJEURE
    CLASSEE AU TITRE DES MONUMENTS IDSTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION A L.t\
    CTC A HAUTEUR DE 70 %
    28. ORGANISATION DE LA FETE SAINT VINCENT 2014- DEMANDE DE SUBVENTION A LA CTC
    A HAUTEUR DE 60%. 


    URBANISME


    29. AQUISITION POUR L'EURO SYMBOLIQUE DE 4 PARCELLES DE TERRE SITUEES AU LIEU DIT SUGALE.

     

     
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