•  

     

     
    Partager via Gmail Yahoo! Google Bookmarks

    1 commentaire
  • 4ème SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
    DU VENDREDI 25 AVRIL 2014 A 19HOO
    ORDRE DU JOUR

     

    DELIBERATIONS

     

    FINANCES :

      1. Budget Ville - Compte de gestion 2013
      2. Budget Port de Plaisance - Compte de gestion 20 13
      3. Budget Port de Commerce - Compte de gestion 2013
      4. Budget Eau - Compte de gestion 2013
      5. Budget Assainissement - Compte de gestion 2013
      6. Budget Plage - Compte de gestion 2013
      7. Budget Parking -Compte de gestion 2013
     

      8. Budget Ville - Compte administratif 2013
      9. Budget Port de Plaisance - Compte administratif 2013
    10. Budget Port de Commerce- Compte administratif 2013
    11. Budget Eau - Compte administratif 2013
    12. Budget Assainissement - Compte administratif 2013
    13. Budget Plage - Compte administratif 2013
    14. Budget Parking - Compte administratif 2013

    15. Port de plaisance- Affectation ·de résultats
    16. Assainissement - Affectation de résultats
    17. parking- Affectation de résultats

    18. Budget Primitif 2014 - Ville
    19. Budget Primitif 2014 - Port de Plaisance
    20. Budget Primitif 2014 - Port de Commerce
    21. Budget Primitif 2014 - Eau
    22. Budget Primitif 2014 - Assainissement
    23. Budget Primitif 2014 - Plage
    24. Budget Primitif 2014 - Parking

    25. Fiscalité 2014
    26. Attribution de subvention au C.C.A.S.
    27. Attribution de subvention à la Caisse des Ecoles
    28. Eglise Sainte Marie-Majeure- Contentieux - Reprise de provision
    29. Diagnostic des réseaux de distribution d'eau potable - Demandes de subventions.

    CABINET DU MAIRE :

    30. Comité technique : Fixation du nombre des représentants et élection des représentants du Conseil Municipal.


    31. Service général : Attribution des indemnités forfaitaires complémentaires pour élections.


    32. Service général : Création d'un poste d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal 1° classe.


    33. Port de commerce: Création d'un poste d'adjoint technique territorial principal 2° classe

    34. Service général : Création d'un poste d'agent de maîtrise territorial principal.

    35. Service général : Création d'un poste d'opérateur territorial des Activités Physiques et Sportives principal.

    36. Service général : Création d'un poste d' ATSEM 1° classe.

    37. Port de plaisance : Création d'un poste d'adjoint technique territorial 1° classe.

    38. Port de plaisance : Création d'un poste d'adjoint technique territorial 2° classe.

     

    RESSOURCES HUMAINES :

    39. Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal.

     

    PATRIMOINE :

    40. Demande de subvention à la CTC pour la réalisation de dessins techniques en vue de monter une exposition d'archéologie sous-marine en partenariat avec la CTC et le DRASSM.

    41. Restauration du CHRIST dit de la Confrérie Saint Erasme non protégé au titre des Monuments Historiques - Demande de subvention à la CTC à hauteur de 45%

     

    STRUCTURE MULTI-ACCUEIL :

    42. Règlement intérieur de la structure multi-accueil .

     

     
    Partager via Gmail Yahoo! Google Bookmarks

    votre commentaire
  •  

    Compte rendu du 1er Conseil communautaire du mercredi 9 avril 2014 à 18 heures en mairie de Calvi

    33 conseillers présents, Benigni Isabelle, Didier Bicchierai, Jean-Pierre Pinelli et G. Sellier avaient donné procuration ainsi que Mr Luciani Jean, maire de Muncale qui était absent.

    Donc 37 votants. L’atmosphère était bonne enfant et les élections étant déjà arrangé, l’ambiance était joyeuse.

    La séance est menée par le doyen Leon Andreani qui propose Gilles Brun à la présidence de la communauté des communes.

    Mr Brun est élu avec 35 voix et deux bulletins nuls.

    Mr Brun propose alors les différents vice-présidents qui seront au nombre de 9, rythmé par les différentes élections à bulletins secrets, nous regrettons le fait qu’aucune femme n’ai été proposé, il y a donc 10 hommes à la tête de la communauté des communes ; les voici :

    Président : Gilles Brun

    1er vice-président : Marchetti  François (Calenzana)

    2ème vice-président : Andreani Léon (Aregnu)

    3ème vice-président : Séité Jean-Marie (Galeria)

    4ème vice-président : Paolini Jean (Lumiu)

    5ème vice-président : Santini Ange (Calvi)

    6ème vice-président : Emmanuelli Joseph (Montegrossu)

    7ème vice-président : Andreani Dominique (Catteri)

    8ème vice-président : Pariggi Maurice (Algajola)

    9ème vice-président : Nobili Jean-Michel (Calvi)

    Lors de l’élection de la 4ème  vice-présidence Sébastien Dominici se présenta contre Jean Paolini et obtint 7 voix, il dit représenter l’opposition à Lumio, apporter la voix de la jeunesse et regretta des élections déjà faites d’avance.

    Pour la 9ème  vice-présidence Roxanne Barthélemy (Sant’antoninu) se présenta pour que les femmes soient un petit peu représentées mais ne put être élue malheureusement.

    Election ensuite des membres du bureau. Sont présents d’office le président, les vice-présidents, les représentants des communes n’ayant pas de vice présidence (sauf Lavatoggio et Manso qui ne l’ont pas  souhaité). A sa demande a été rajouté FX Acquaviva et Anne Falcucci proposée par Mr Santini. Aucun vote n’a eu lieu contrairement à ce qu’il est écrit dans le compte rendu officiel. (avec donc des résultats inventés :

     Puis a suivi l’élection des membres des commissions.

    Nous sommes présents dans 6 d’entre elles. Elles sont au nombre de 7 :

    • Finances et personnel    FX
    • Développement économique et tourisme    Ghjulia
    • Environnement et déchets
    • Equipements sportifs et travaux   Fx
    • Aménagement du territoire et transports   Fx
    • Equipements culturels    Ghjulia
    • Prévention contre l’incendie    FX

     

    Pour l’élection de la commission d’appel d’offres les titulaires étaient déjà quasiment choisis, mais les suppléants ne se bousculaient pas au portillon, FX Acquaviva se proposa ainsi que 3 autres mais pas de cinquième membre, d’où une intervention de Mr Santini pour que des candidats de la commune de Calvi se présentent, sans succès.

    La réunion s’est terminée par la lecture des délégations consenties  au président par les conseillers communautaires.

     

    DELEGATIONS CONSENTIES AU PRESIDENT PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

     

    CONSIDERANT que dans le but d'une bonne administration de la communauté, il y a lieu de déléguer au Président nouvellement institué une partie ses attributions du conseil communautaire, CONSIDERANT que lors de chaque réunion du conseil communautaire, le Président devra rendre compte des attributions exercées en application de cette délégation.

    Le conseil examine la proposition de délégation au Président ci-après énumérée :


    1 - arrêter et modifier l'affectation des propriétés communautaires utilisées par les services publics communautaires.


    2 - procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts y compris les opérations de couverture des risques de taux et de charge, et de passer à cet effet les actes nécessaires dans la limite d'un million d'euros par emprunt.

    3 - prendre toutes décisions concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui se situent en dessous des seuils européens, de 0 à 90 000 € hors taxe, par une procédure adaptée ou formalisée, définie par le Code des marchés publics, lorsque les crédits sont inscrits au budget.

    4- de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans.

    5- passer les contrats d'assurance.

    6- créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services communautaires.

    7- accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.

    8- décider de l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 €.

    9- fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts.

    10-intenter dans les actions en justice ou défendre la communauté de communes dans le cas où l'action en justice est intentées contre la communauté, le conseil communautaire se réservant le droit d'intenter une action contre quelqu'un.

    11- régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules de la communauté dans la limite de 150 000 € par sinistre.

     

    La séance est levée à 20h00

     
    Partager via Gmail Yahoo! Google Bookmarks

    votre commentaire
  • commissions 

     

    Pour les personnes désireuses de participer au fonctionnement de Calvi Altrimente, il va être créé des groupes de travail, qui vont correspondre aux diverses commissions communales et de la communauté de communes auxquelles nous sommes associées. Toutes personnes désireuses de nous rejoindre ou de participer d’une manière ou d’une autre à un ou plusieurs de ces groupes peut prendre contact avec le responsable de chacun de ces groupes. Pour le moment afin de faciliter les premiers contacts le référent du groupe sera l’élu qui est dans la commission correspondante, donc prendre contact avec la personne en charge dont voici les mails :

    François-Xavier Acquaviva  fsacqua@gmail.com

    Julia Robichon  juliarobichon@wanadoo.fr

    Eric Rochault  eric.rochault@orange.fr

    Pour la commune :

    Finances et fiscalité      Fx  

    Culture et patrimoine   Julia

    Sports, loisirs, animations, festivités    Julia

    Education, jeunesse, enfance      Julia

    Urbanisme, aménagement du territoire et environnement     Eric

    Port de plaisance et plage   Eric

    Gestion de l’espace public    Eric

    Travaux, Voirie, réseaux    Eric

    CCAS FX

    Caisse des écoles   Julia

    OMT   FX

    Commission d’appel d’offres  Eric      suppléant FX

    Aménagement urbain accessibilité  FX

    Collège  Julia suppléante de thierry Ricco

     

    Pour la communauté de communes :

    Bureau de la communauté FX

    Commission finances et personnel FX

    Commission développement économique et tourisme  Julia

    Commission des équipements sportifs et travaux   FX

    Commission de l’aménagement du territoire et transport   FX

    Commission des équipements culturels  Julia

    Action de prévention contre les incendies  FX

    Commission d’appel d’offres    suppléant   FX

     

     

     
    Partager via Gmail Yahoo! Google Bookmarks

    votre commentaire
  • Conseil municipal 15 avril 2014

     

     

    Le conseil municipal était composé de 22 membres et de 7 procurations, d’où un effectif complet. Avaient donné procuration Antonelli Marie-Paule, Bereni Sylvie, Ceccaldi padoue, Guerini marie-Laurent, Pinelli Jean-Pierre, Robichon Julia et Senil isabelle.

    FX Acquaviva demanda la parole avant l’appel pour une déclaration préliminaire :  Mr Le Maire nous souhaiterions, dans le cadre de votre rôle de police du conseil municipal, que vous interdisiez l’accès aux réunions du conseil à Gilbert Guizol. En effet dans le cadre de sa deuxième activité, sous le pseudonyme de Jean-Paul lottier, ce monsieur écrit des articles partisans et tendancieux, mais ce n’est pas le problème, ce qui nous préoccupe c’est l’insertion de propos mensongers dans ses articles. Nous ne pouvons accepter qu’un journaliste, d’une manière ou d’une autre modifie les décisions ou votes de cette assemblée. Dans cette optique il nous semble inconcevable que ce monsieur continue à assister à nos réunions. Merci pour votre écoute.

    Le maire ne voyant pas de troubles à l’ordre public manifeste refusa de donner suite à notre demande. Nous espérons que le dit « journaliste » n’aura plus la légèreté » de modifier les décisions du conseil municipal dans sa « prose libre ».

    S’ensuivait le choix des commissions et de leur membres. Le maire demanda si nous etions d’accord pour designer notre membre de chaque commission dans le nombre choisit par le conseil et d’acter nos choix tel quel. Nous donnions notre accord général.

    Les commissions sont aux nombres de 8 avec un nombre fixe de conseillers, finances et fiscalité 8 ;    culture et patrimoine 7 ; sports, loisirs, animations, festivités  12 ;  éducation, jeunesse, enfance   8 ;   Urbanisme, aménagement du territoire et environnement    11 ; Port de plaisance et plage  7 ; Gestion de l’espace public   6 ; Travaux, Voirie, réseaux   6.

    Nous désignâmes ensuite les membres des autres commissions et organismes ou les conseillers siègent. (Nous ferons un article avec les commissions de chacun de nos élus que ce soit à la commune ou à la communauté de communes pour que vous puisez les contacter pour travailler avec eux ou pou les questionner ou les informer).

    La résolution sur la convention  d’objectif de la CAF pour l’A.L.S.H. était étudié. FX Acquaviva demanda pourquoi les documents nécessaires à la connaissance du dossier n’étaient pas présents en l’annexe 2. A Falcucci nous fit remarquer que c’était le même document signé tout les 3 ans. Suite à ma demande le maire fit acté que l’on nous fasse parvenir copie du document rempli pour que nous en ayons pleinement connaissance. La convention a été signée pour 3 ans. Nous semblions être les seuls à nous intéresser aux détails de ce document qui concerne quand même tout le fonctionnement du centre aéré.

    Le dernier point du conseil municipal concernait le débat d’orientation budgétaire. C’est plus une orientation de ce que sera le budget. Nous avons demandé des renseignements, auxquels le maire c’est plié de bonnes grâces et nous a donné des renseignements complémentaires pour que nous ayons une meilleure vision de ce que sera le budget et de son fonctionnement, précisions bien utiles pour nous et tout les nouveaux conseillers.

    Nous devrions avoir une légère augmentation des impôts pour l’année à venir. Nous commençons à nous familiariser avec les divers secteurs budgétaires (ex : les horodateurs vont dans le budget service général sans avoir à être soumis à la  tva, alors que les parking avec barrières sont soumis à tva et nécessite un budget à part)  et les divers budgets de Calvi au nombre de 7, plus 3 budget annexes (CCAS, OMT, caisse des écoles), ainsi que la relation budgétaire avec la communauté des communes. (Entretien des plages, reversement de taxes, etc…)

    Incidemment nous apprenions que le contrat avec Veolia finissait en 2020, et que la concession de la plage s’arrêtait en 2016, mais pourrait être renouvelée pour une période de 15 ans.

     

    En toute fin de conseil nous posions la questions du local pour l’opposition comme la loi nous y autorise, mais le maire au vue des locaux existants ne peut accéder à notre demande arguant que les employés ont peu de place pour travailler et que les adjoints n’ont que petit bureau pour eux 8. Affaire à suivre pour l’avenir…

    FX A demanda ce qu’il en était pour la formation des élus. Mr Nadal doit se renseigner et revenir vers nous. Il nous semble essentiel d’acquérir des formations utiles à une bonne compréhension des  documents et séances de travail à venir. Nous espérons que les nouveaux élus ou même les anciens s’intéresseront eux aussi à ces formations.

    E. Rochault clôtura avec une demande de renseignement sur la situation actuelle du port de plaisance et ses déboires judiciaires. En l’état de l’enquête peu de nouvelles. Nous avions envisagé la création d’une commission pour superviser le régisseur et ainsi le protéger d’éventuelles poursuites avec un contrôle fait par des élus. Il semble que la loi ne le permette pas. Les régisseurs comme le capitaine du port sont responsables des sommes qu’ils gèrent devant la loi.

    La mairie est en train de voir une amélioration possible du port de plaisance à ce niveau.

     
    Partager via Gmail Yahoo! Google Bookmarks

    votre commentaire